Conditions générales de vente

• Article 1 : Champ d’application

Les présentes Conditions Générales de Vente (dites “CGV”) s’appliquent, sans restriction ni réserve, à l’ensemble des ventes conclues par le vendeur auprès d’acheteurs non professionnels désirant acquérir les produits proposés à la vente par le vendeur sur le site https://www.saison3.co/ .

Les produits proposés à la vente sont ceux affichés dans la boutique.

Les caractéristiques principales des produits sont présentées sur le site https://www.saison3.co/ ce dont le client est tenu de prendre connaissance avant de commander.

Le choix et l’achat d’un produit sont de la seule responsabilité du client.

Les offres de produits s’étendent dans la limite des stocks disponibles.

Le client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV et les avoir acceptées en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de commande en ligne du site https://www.saison3.co/ .

Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du vendeur constituent la preuve de l’ensemble des transactions concluent avec le client.

Les coordonnées du vendeur sont les suivantes :

SAISON3

Capital Social de 2000 euros

Immatriculé au RCS de Nantes, sous le numéro 89359365700016

11 avenue des Sapins, 44 800 Saint-Herblain

contact@saison3.co

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• Article 2 : Prix

Les produits sont fournis aux tarifs en vigueur figurant sur le site https://www.saison3.co/ lors de l’enregistrement de la commande par le vendeur.

Les prix sont exprimés en euros TTC.

Les tarifs tiennent compte d’éventuelles réductions qui seraient consenties par le vendeur sur le site https://www.saison3.co/

Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité, mais le vendeur se réserve le droit, hors période de validité, le les modifier à tout moment.

Les prix comprennent les frais de traitement, d’expédition, de transport et de livraison.

Le paiement demandé au client correspond au montant total de l’achat, y compris ces frais.

Une facture est établie par le vendeur et envoyée au client par mail lors de la confirmation de commande et de paiement.

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• Article 3 : Commandes

Il appartient au client de sélectionner sur le site https://www.saison3.co/ les produits qu’il désire commander, selon les modalités suivantes :

Le client choisit un produit qu'il met dans son panier, produit qu'il pourra supprimer ou remplacer par la suite avant de valider la commande et d'accepter les présentes conditions générales de vente. Il rentrera ensuite ses coordonnées et choisira le mode de livraison. Après validation des informations, la commande sera considérée comme définitive et exigera paiement de la part du client.

Les offres de produits sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.

La vente ne sera considérée comme valide qu’après paiement intégral du prix. Il appartient au client de vérifier l’exactitude de la commande et de signaler immédiatement toute erreur.

Toute commande passée sur le site https://www.saison3.co/ constitue la formation d’un contrat conclu à distance entre le client et le vendeur.

Le vendeur se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure ou s’il n’est pas en capacité de délivrer le produit ou service commandé.

Le client pourra suivre l’évolution de sa commande sur le site.

Toute annulation de la commande par le client ne sera possible qu’avant l’expédition des produits.

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• Article 4 : Conditions de paiement

Le prix est payé par voie de paiement sécurisée, selon les modalités suivantes :

• paiement par carte bancaire

Le prix est payable comptant par le client, en totalité au jour de la passation de la commande.

Les données de paiement sont échangées en mode crypté grâce au protocole défini par le prestataire de paiement agréé intervenant pour les transactions bancaires réalisées sur le site https://www.saison3.co/

Les paiements effectués par le client ne seront considérés comme définitifs qu’après encaissement définitif par le vendeur des sommes dues.

Le vendeur ne sera pas tenu de procéder à la délivrance des produits commandés par le client si celui-ci ne lui en paye pas le prix en totalité dans les conditions ci-dessus indiquées.

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• Article 5 : Livraisons

Les produits commandés par le client seront livrés en France métropolitaine.

Les livraisons interviennent dans un délai de 8 jours ouvrés à l’adresse indiquée par le client lors de sa commande sur le site.

La livraison est constituée par le transfert au client de la possession physique ou du contrôle du produit. Sauf cas particulier ou indisponibilité d’un ou plusieurs produits, les produits commandés seront livrés en une seule fois.

Le vendeur s’engage à faire ses meilleurs efforts pour livrer les produits commandés par le client dans les délais ci-dessus précisés.

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• Article 6 : Transfert de propriété

Le transfert de propriété des produits du vendeur au client ne sera réalisé qu’après complet paiement du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison desdits produits.

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• Article 7 : Droit de rétractation

Le client dispose d’un délai de quatorze jours francs, à compter de la date de livraison ou de mise à disposition du service, pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Si le délai de quatorze jours vient à expirer un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.

Le droit de rétractation peut être exercé en ligne, à l’aide du formulaire de rétractation téléchargeable sur le site exprimant la volonté de se rétracter. Il peut être aussi exprimé par courrier postal ou électronique grâce aux contacts indiqués en bas du site et à l’article 1 des CGV.

Les retours sont à effectuer dans leur état d’origine et complet permettant leur recommercialisation à l’état neuf, accompagnés de la facture d’achat.

Les produits endommagés, salis ou incomplets ne sont pas repris.

Les frais de retour sont à la charge du client.

Le remboursement sera effectué dans un délai de 15 jours à compter de la réception, par le vendeur, des produits retournés par le client, dans les conditions prévues au présent article.

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• Article 8 : Responsabilités du vendeur - Garanties

SAISON3 s’engage à mettre en œuvre tous les moyens à sa disposition pour assurer l’accès à l’ensemble des services présentés au contrat et notamment l’accès à sa plateforme en ligne.

Les produits fournis par le vendeur bénéficient :

• De la garantie légale de conformité, pour les produits défectueux, abîmés ou endommagés ou ne correspondant pas à la commande

• De la garantie légale contre les vices cachés provenant d’un défaut de matière, de conception ou de fabrication affectant les produits livrés et les rendant impropres à l’utilisation

Dispositions relatives aux garanties légales

Code de la consommation :

Article 217-4

“Le bien est conforme au contrat s'il répond notamment, le cas échéant, aux critères suivants :

1° Il correspond à la description, au type, à la quantité et à la qualité, notamment en ce qui concerne la fonctionnalité, la compatibilité, l'interopérabilité, ou toute autre caractéristique prévue au contrat ;

2° Il est propre à tout usage spécial recherché par le consommateur, porté à la connaissance du vendeur au plus tard au moment de la conclusion du contrat et que ce dernier a accepté ;

3° Il est délivré avec tous les accessoires et les instructions d'installation, devant être fournis conformément au contrat ;

4° Il est mis à jour conformément au contrat.”

Article 217-5

“En plus des critères de conformité au contrat, le bien est conforme s'il répond aux critères suivants :

1° Il est propre à l'usage habituellement attendu d'un bien de même type, compte tenu, s'il y a lieu, de toute disposition du droit de l'Union européenne et du droit national ainsi que de toutes les normes techniques ou, en l'absence de telles normes techniques, des codes de conduite spécifiques applicables au secteur concerné ;

2° Le cas échéant, il possède les qualités que le vendeur a présentées au consommateur sous forme d'échantillon ou de modèle, avant la conclusion du contrat ;

3° Le cas échéant, les éléments numériques qu'il comporte sont fournis selon la version la plus récente qui est disponible au moment de la conclusion du contrat, sauf si les parties en conviennent autrement ;

4° Le cas échéant, il est délivré avec tous les accessoires, y compris l'emballage, et les instructions d'installation que le consommateur peut légitimement attendre ;

5° Le cas échéant, il est fourni avec les mises à jour que le consommateur peut légitimement attendre”

“Le consommateur ne peut contester la conformité en invoquant un défaut concernant une ou plusieurs caractéristiques particulières du bien, dont il a été spécifiquement informé qu'elles s'écartaient des critères de conformité énoncés au présent article, écart auquel il a expressément et séparément consenti lors de la conclusion du contrat.”

Article 217-12

Le vendeur peut ne pas procéder selon le choix opéré par le consommateur si la mise en conformité sollicitée est impossible ou entraîne des coûts disproportionnés au regard notamment :

1° De la valeur qu'aurait le bien en l'absence de défaut de conformité ;

2° De l'importance du défaut de conformité ; et

3° De la possibilité éventuelle d'opter pour l'autre choix sans inconvénient majeur pour le consommateur.

Le vendeur peut refuser la mise en conformité du bien si celle-ci est impossible ou entraîne des coûts disproportionnés notamment au regard des 1° et 2°.

Lorsque ces conditions ne sont pas respectées, le consommateur peut, après mise en demeure, poursuivre l'exécution forcée en nature de la solution initialement sollicitée, conformément aux articles 1221 et suivants du code civil.

Tout refus par le vendeur de procéder selon le choix du consommateur ou de mettre le bien en conformité, est motivé par écrit ou sur support durable.”

Afin de faire valoir ses droits, le client devra informer le vendeur, par écrit (mail ou courrier), de la non-conformité des produits et services ou de l’existence des vices cachés à compter de leur découverte.

Le vendeur remboursera ou remplacera les produits ou services jugés non conformes.

Les remboursements ou remplacements seront effectués dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 15 jours suivant la constatation par le vendeur du défaut de conformité ou du vice caché. Le remboursement sera effectué par virement bancaire. Les frais de livraison du nouveau produit seront pris en charge par le vendeur.

La responsabilité du vendeur ne pourra être engagée dans les cas suivants :

• Mauvaise utilisation

• Négligence

• Défaut d’entretien de la part du client

• Accident

• Force majeure

• Article 9 : Comportement de l’utilisateur

Le client se doit de respecter une bonne conduite et les règles élémentaires de politesse dans le cadre des échanges avec les autres utilisateurs et les membres de l’équipe SAISON3.

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• Article 10 : Équipement nécessaire

Le participant doit disposer d’un poste informatique et/ ou d’un smartphone et/ou d’une tablette et d’un accès internet pour se connecter au rencontres en ligne et à la plateforme. Le participant devra disposer d’une connexion Internet haut débit et de haut-parleurs ainsi qu’un micro et une webcam pour les échanges audiovisuels.

SAISON3 conseille à ses clients d’utiliser un logiciel anti-virus, régulièrement mis à jour.

SAISON3 ne pourra pas être tenue pour responsable d’avoir transmis un virus par envoi de courrier électronique ou par possible téléchargement de documents. Le client devra lui-même configurer son équipement et sera responsable de son bon fonctionnement et de sa protection.

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• Article 11 : Données personnelles

11-1 Récolte et exploitation des données personnelles

(Conformément à la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles).

Les informations demandées pour remplir le contrat comportent des données à caractère personnel concernant le client et le participant. Elles sont nécessaires aux fins des intérêts légitimes du vendeur, pour assurer la gestion et le suivi des achats, la gestion et le suivi de la mise en oeuvre des services ainsi que l’envoi d’informations.

Les données traitées sont celles collectées dans le présent contrat.

Seules les personnes habilitées peuvent avoir accès à ces données. Ces dernières sont ainsi adressées, le cas échéant, aux sous-traitants et aux prestataires de service pour réaliser les prestations que le vendeur leur confie au titre des finalités de traitement ci-dessus.

Le client et le participant disposent d’un droit d’opposition, d’accès, d’interrogation, de rectification et d’effacement des informations les concernant, de limitation du traitement, d’un droit à la portabilité des données le concernant. Lorsque leur consentement constitue la base légale du traitement, ils disposent du droit de retirer leur consentement, à tout moment, sans porter atteinte à la légitimité du traitement fondé sur le consentement effectué avant le retrait de celui-ci.

Le client pourra s’informer auprès des services de SAISON3 en adressant un courrier électronique à l’adresse suivante : contact@saison3.co

11-2 – Modifications des données personnelles

Le client ou le participant se doit d’informer les services administratifs de SAISON3 en cas de modification de ses données personnelles en cours d’utilisation des produits ou services (coordonnées personnelles, postales, téléphoniques et e-mail). Il peut informer les services depuis la messagerie à l’adresse suivante : contact@saison3.co

11**-3 – Enregistrements d’appels**

Le client sera informé et consentira à l’enregistrement d’un entretien en visio le cas échéant. Le traitement des enregistrements réalisés par SAISON3 n’est utilisé qu’aux fins des intérêts légitimes qu’elle poursuit.

11-4 – Récolte de données

Au cours des services SAISON3, des enquêtes et des questionnaires seront soumis au client afin d’assurer un suivi de son expérience. Le traitement des données recueillies par SAISON3 n’est utilisé qu’aux fins des intérêts légitimes qu’elle poursuit.

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• Article 12 : Propriété intellectuelle

Le contenu du site https://www.saison3.co/ est la propriété du vendeur et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.

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• Article 13 : Droit applicable et règlement des litiges

Les présentes CGV et les opérations qui en découlent sont régies et soumises au droit français.

Les présentes CGV sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

Pour toute réclamation merci de contacter le service clientèle à l’adresse postale ou mail du vendeur indiqués à l’article 1 des présentes CGV.

Le client est informé qu’il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, auprès des instances de médiation sectorielles existantes ou à tout mode alternatif de règlement des différends en cas de contestation.

En l’espèce le médiateur désigné est :

………

E-mail : ……..

À défaut de règlement amiable, le litige sera porté devant les juridictions compétentes et, si la loi le permet, devant les tribunaux du ressort de Nantes.

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• Article 14 : Suspension du service

SAISON3 se réserve le droit de suspendre ses services en cas d’infraction à l’article 9.

Cette suspension de services ne dispense pas le client de son obligation de règlement des frais liés à l’achat d’un produit ou d’un séjour. SAISON3 ne sera exigible d’aucun remboursement.

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• Article 15 : Cas de force majeure

Aucune des deux parties ne sera tenue pour responsable vis-à-vis de l’autre de la non-exécution ou des retards dans l’exécution d’une obligation du présent contrat qui seraient dus au fait de l’autre partie consécutivement à la survenance d’un cas de force majeure habituellement reconnu par la jurisprudence française.

Le cas de force majeure suspend les obligations nées du présent contrat pendant toute la durée de son existence.

En cas de survenance d’un cas de force majeure, le client ou le vendeur pourront notifier à l’autre partie la résiliation du contrat par mail en précisant les motifs de cette résiliation et apportant la preuve de la cause de force majeure. À défaut de réponse, la résiliation prendra effet dans un délai de 8 jours après réception de la lettre.

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• Article 16 : Arrivée et départ concernant les séjours proposés par le vendeur

Le participant ne pourra pas revendiquer une chambre spécifique mais il aura toujours une chambre individuelle double. Le vendeur fera de son mieux pour répondre à ses éventuels souhaits. Le participant doit cependant transmettre sa demande au plus tard dans un délai de 48h précédant le séjour pour que le vendeur puisse répondre au mieux à celle-ci.

Les chambres réservées sont à disposition du participant et doivent être libérées à l’heure prévue sur le programme transmis par le vendeur par mail 15 jours minimum avant le début du séjour.

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• Article 17 : Modifications des programmes

Le vendeur s’autorise à effectuer toute modification et annulation des programmes. Aucun dédommagement ne sera appliqué, car il mettra tout en œuvre pour que l’expérience soit au moins équivalente au programme initial.

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• Article 18 : Réclamations

Le vendeur est à disposition des participants pour répondre aux éventuelles réclamations et/ou questions et leur permettre de profiter pleinement de leur expérience. Il convient de prendre contact avec le vendeur pour toute demande par mail ou courrier postal dans les plus brefs délais. La demande devra être accompagnée de tous justificatifs permettant de limiter le délai de traitement et d’apporter la meilleure réponse possible.

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• Article 19 : Séjour : Exclusion de responsabilité - perte, vol et détérioration d’objets

Le vendeur décline toute responsabilité en cas de perte, vol ou détérioration d’objet appartenant au Participant lors de son séjour.

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• Article 20 : Séjour : Exclusion de responsabilité - parking

Le vendeur décline toute responsabilité pour des dommages résultant directement ou indirectement de l’utilisation du parking extérieur par le participant.